Conditions générales de vente (CGV)
1. Présentation de l’Entreprise
Le présent site est exploité par Amel Qouba, entrepreneure individuelle, immatriculée sous le numéro SIRET : 85336822300014, domiciliée à 101 rue Duhesme, 75018 Paris.
Email : contact@amelqouba.com
Site internet : www.amelqouba.com
2. Champ d’Application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes des formations et programmes en ligne proposés par Amel Qouba via la plateforme Systeme.io. Toute commande implique l’adhésion pleine et entière du client aux présentes CGV.
3. Description des Services
Le programme "Vivre et manger sereinement en 2025" est un programme d’introspection et de coaching en ligne, comprenant :
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Une vidéo et/ou un fichier audio.
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Un journal de bord/support de travail à télécharger.
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Des conseils généralistes sur l’alimentation, le bien-être et le développement personnel.
Ce programme est 100% digital et accessible en ligne après achat. Il ne constitue en aucun cas une consultation médicale, diététique ou psychologique.
4. Commande et Paiement
4.1. Processus de Commande
L’achat du programme se fait via la plateforme Systeme.io. Une fois la commande validée, le client reçoit un e-mail contenant les instructions pour accéder au contenu.
4.2. Prix et Paiement
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Le prix du programme est affiché en euros (€) et exempt de TVA (article 293 B du CGI pour les auto-entrepreneurs).
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Le paiement se fait par carte bancaire ou via les solutions proposées sur la plateforme de vente (Stripe, PayPal…).
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L’accès au programme est immédiat dès validation du paiement.
4.3. Accès au Programme
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Une fois le paiement confirmé, l’acheteur reçoit ses accès au programme via un espace membre.
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L’accès est strictement personnel et non cessible. Toute reproduction, partage ou revente du contenu est interdite.
5. Droit de Rétractation
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques immédiatement accessibles après paiement.
En validant votre achat et en accédant immédiatement au contenu numérique, vous reconnaissez renoncer à votre droit de rétractation, sauf si vous n'avez pas encore consulté le programme.
6. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu du programme (vidéos, audios, supports PDF, textes…) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou partage du programme, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation écrite d’Amel Qouba, est strictement interdite et passible de poursuites.
7. Responsabilité et Limites
7.1. Nature des Conseils
Les conseils et informations contenus dans ce programme sont généralistes et ne remplacent en aucun cas un suivi médical, psychologique ou diététique.
L’acheteur est seul responsable de l’application des conseils donnés et de leur impact sur sa santé et son bien-être.
7.2. Accès à la Plateforme
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Amel Qouba ne saurait être tenue responsable des interruptions d’accès liées à la plateforme Systeme.io ou à tout problème technique indépendant de sa volonté.
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En cas de difficulté d’accès, le client peut contacter le service support via contact@amelqouba.com.
8. Confidentialité et Protection des Données
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations personnelles collectées lors de l’achat sont utilisées uniquement pour assurer le bon fonctionnement du service et ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données en envoyant une demande à contact@amelqouba.com.
9. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, le client s’engage à contacter Amel Qouba en priorité afin de rechercher une solution amiable.
Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.
10. Contact
n et avec ton corps !!